Mentions légales
Les informations ci-dessous sont communiquées en application de l’Article 6 de la LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.
Informations sur la société
Raison sociale : encre des îles
Enseigne : encre des îles
Forme juridique : entrepreneur individuel
Siège social : 16 impasse des perles, 97122 Baie-Mahault
Immatriculation :
SIRET : 447 524 299 00032 – APE : 9003B
Contact
Téléphone : +590 690 68 9609
Email : contact@encredesiles.com
Représentant légal
David Vauclin,
Hébergement site web
1&1 IONOS
IONOS SARL – 7, place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Tél : +33 (0)9 70 80 89 11
URL du site CYBERDOM: https://www.cyberdom-it.com
Propriété intellectuelle
Droits d’auteurs
Encre des îles, enseigne encre des îles détient l’intégralité des droits d’auteur sur le contenu du site encredesiles.com, ainsi que sur ses marques, logos, noms de domaine et tous les autres signes distinctifs y afférents, lesquels sont protégés en tant qu’œuvres de l’esprit. La société encre des îles possède également tous les droits de propriété intellectuelle et commerciale afférents.
En application du Code de la propriété intellectuelle ainsi que des traités et accords internationaux, toute reproduction, représentation, diffusion, traduction, modification, transcription, intégrale ou partielle, sur tout support et par tout procédé, pour un usage autre que privé, est strictement interdite sans l’autorisation préalable et expresse de encre des îles.
Toute violation des dispositions du présent article constitue un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur. Par ailleurs, la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’autorise aucune exception au titre de la copie privée.
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Crédits photos
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Création du site internet
Site web réalisé par l’Agence Connect Outremer (Agence digitale et de communication aux Antilles )
Contactez le créateur du site : yannick@connectoutremer.com
Dénomination sociale : Agence Connect Outremer
Siège social : 156 rue des hortensias, Belcourt – 97122 BAIE-MAHAULT
SIRET : 84966891800014
Téléphone : 0690 237 888
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Le règlement de l’Union Européenne N° 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, entré en application le 25 mai 2018 – RGPD).
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